Déposée le 19 mars 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEXTANT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SEXTANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-18 du 4 mai 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEXTANT domicilié(e) ZI de BABEUF - B.P. 145, 76404 FECAMP CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 812 947 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr vincent DUROZEY - France.
La marque SEXTANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3091222.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SEXTANT SARL - ZI de BABEUF - B.P. 145, 76404 FECAMP CEDEX - France - SIREN 434812947
Mr vincent DUROZEY - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-35
Publication - Publication le 4 mai 2001 au BOPI 2001-18
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; extraits de poissons ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, uf, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; produits maritimes et fluviaux conservés, séchés, salés, fumés, congelés, surgelés, cuisinés et cuits. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt ; produits maritimes et fluviaux vivants. Services de restauration (alimentation) ; hôtellerie, hébergement temporaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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